Conseil Municipal du 9 décembre 2010
1.) Convention de partenariat avec l’association « Beach Volley ».2.) Avenant n°2 au contrat d’entretien des installations de chauffage des bâtiments communaux.
3.) Cession de terrain rue Poincaré : modification de la délibération du 29 septembre.
4.) Bibliothèque municipale : Adoption du règlement intérieur.
5.) Bibliothèque municipale : Demande de subvention mobilier « Petite Enfance ».
6.) Festival de la musique 2011 : demande de subvention Région Lorraine.
7.) Communauté d’Agglomération du Val de Fensch : adoption statuts modifiés.
8.) Association Val de Fensch Lutte : demande de subvention exceptionnelle.
9.) Mise en place et gestion du Compte Epargne Temps (CET).
10.) Dénomination officielle des « coteaux de Bellevue ».
11.) Admission en non valeur.
12.) Budget communal : décision modificative.
13.) Régie « manifestations culturelles » : ajout encaissement des droits de places liés aux manifestations culturelles.
14.) Régime indemnitaire : modification de certains coefficients.
15.) Route mine de Rochonvillers : Travaux et transfert de domanialité.
16.) Vente de terrain site de la Paix.
17.) CAVF : rapport d’activité 2009.
18.) SISCODIPE : bilan d’activité 2009.
19.) GrDF : compte rendu annuel de concession 2009.
20.) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
21.) Impasse Mine Angevillers : lot 1 et 2 : avenant n°1.
22.) Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations.
23.) Remerciements.
24.) Informations diverses.
Publié le Vendredi 15 Avril 2011 à 09:03:01
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