conseil municipal du 30 septembre 2011
1.) Assistant d’enseignement artistique : renouvellement de contrat.2.) Personnel communal. Police Municipale. Avancement de grade et prime d’encadrement.
2bis.) Personnel communal. Création de poste au tableau des emplois.
3.) Mine Ste Barbe. Site STIPS. Convention Commune/EPFL.
4.) Exploitation des installations de chauffage communales. Avenant n°3 au contrat.
5.) Travaux d’isolation extérieure bâtiment instituteur coquelicot. Avenant n°1.
6.) Modification du PLU. Approbation du projet.
7.) Réforme de la fiscalité de l’aménagement.
8.) Logement rue Wilson : fixation du loyer.
8bis.) Camion de la découverte : location de créneau horaire.
9.) Ecole La Miliaire Thionville. Participation communale 2009-2010.
10.) SISCODIPE. Bilan d’activité 2010.
11.) Formation professionnelles des agents publics : vœu du conseil.
12.) Travaux eau potable rue de Londres : Marché complémentaire de maitrise d’œuvre.
13.) Décisions prises dans le cadre des délégations données au Maire.
14.) Remerciements.
15.) Informations diverses.
Publié le Vendredi 16 Décembre 2011 à 11:57:47
Informations
Vous souhaitez participer
Apporter vos contributions.
