Conseil municipal du 24/11/2009
1) Renouvellement temps partiel.
2) Règlement intérieur hygiène et sécurité : adoption.
3) Secrétariat des services techniques : modification du temps de travail.
4) Régime indemnitaire : adaptation de taux suite à promotion.
5) C.C.A.S. : Remplacement d'un membre démissionnaire.
6) Site STIPS : Convention avec l'EPFL.
7) Protection civile : Subvention.
8) Acceptation remboursement assurances.
9) Préservation des acquis de la décentralisation : Motion.
10) Remboursement d'emprunt par anticipation : Acceptation.
11) Vente de bâtiments communaux.
12) Réhabilitation de la rue de Londres : demandes de subventions.
13) Rénovation de la fresque murale : Demandes de subventions.
14) Achat matériel périscolaire : demande de subvention CAF.
15) Fête de la musique 2010 : demandes de subventions.
16) Adhésion de la commune de Tucquenieux au SEAFF.
17) Budget 2009 : virements de crédits.
18) Rapport SEAFF eau et assainissement : exercice 2008.
19) Rapport communauté d'agglomération du Val de Fensch collecte des ordures ménagères 2008.
20) Rapport d'activités de la communauté d'agglomération du Val de Fensch 2008.
21) Remerciements.
22) Informations diverses.
POINT SUPPLEMENTAIRE AJOUTE A L’ORDRE DU JOUR
0) Vente de parcelle communale rue des alliés.
Publié le Mardi 24 Novembre 2009 à 10:24:00
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