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Formulaire de recherche

Conseil municipal du 27/05/2009

1) Maintien du dispensaire minier et de l’offre en médecin.
2) Réfection d’escaliers : demande de subvention réserve parlementaire Subventions.
3) Subventions.
4) Réhabilitation cités minières. Contrat de maîtrise d’œuvre. Avenant n°1.
5) Adoption du règlement d’utilisation des véhicules communaux.
6) Généralisation du versement anticipé du FCTVA : motion.
7) Avancements de grades 2009.
8) Bons d’habillement personnel d’entretien : modification du montant.
9) Fermeture d’une classe à l’école de la Mairie.
10) Syndicat intercommunal du collège Marie Curie de Fontoy : participation communale.
11) Admission en non valeur.
12) Régie culturelle : création de nouveaux tickets.
13) Ouverture de crédits.
14) Embauche de personnel saisonnier.
15) Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations.
16) Remerciements.
17) Informations diverses.
 
 

Publié le Mercredi 27 Mai 2009 à 09:56:00

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