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Conseil municipal du 25 mai 2016

  1. Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP.
  2. Tableau des effectifs : Avancement de grade – Suppression et création de poste au 1er juillet 2016.
  3. Convention fourrière animale. Approbation du prix 2016.
  4. Budget 2016- Décisions Modificatives N°1.
  5. Budget 2016- Décisions Modificatives N°2.
  6. Budget 2016- Décisions Modificatives N°3.
  7. Subventions aux associations 2016.
  8. Présentation en non valeurs. Société PFISTER et Cie SAS.
  9. Festival Algrange Music live 2016.
  10. Demande de subvention auprès de la Région au titre du « Fonds de soutien aux communes minières » - Aménagement qualitatif des voiries communales « Rue Wilson et Rue des Alliés ».
  11. Demande de subvention auprès de Département au titre de l’enveloppe AMITER 2015-2020 - Aménagement qualitatif des voiries communales « Rue Wilson et Rue des Alliés ».
  12. Vente de bois de chauffage : fixation du tarif.
  13. Règlement intérieur des Services Municipaux de la ville d’Algrange.
  14. Règlement hygiène et sécurité de la ville d'Algrange.
  15. Règlement relatif à la mise à disposition des véhicules du parc automobile de la ville d’Algrange.
  16. Convention de location du Foyer Socio-culturel.
  17. Emplois Saisonniers –Validation des candidatures.
  18. Compromis de vente EPFL.
  19. Transfert de charges à la communauté d'agglomération du Val de Fensch : validation du rapport.
  20. Convention de mise à disposition de la salle l'Etincelle pour le festival des chorales.
  21. Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations.
  22. Remerciements.
  23. Informations diverses.
 
 

Publié le Vendredi 18 Novembre 2016 à 14:30:02

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