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Conseil municipal du 1er juillet 2016

  1. Règlement intérieur des Services Municipaux de la ville d’Algrange.
  2. Règlement hygiène et sécurité de la ville d'Algrange.
  3. Règlement relatif à la mise à disposition des véhicules du parc automobile de la ville d’Algrange.
  4. Indemnités de chaussure et d’équipement des ATSEM.
  5. Règlement et convention de prêt de matériel.
  6. Règlement et convention de prêt d’outillage.
  7. Subventions Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes 2016.
  8. Réfection du terrain synthétique : Avenant n°1.
  9. Subvention associative "Music Dance".
  10. Modification Subvention "Amicale du personnel".
  11. Convention relative à l’accès des écoles primaires à la piscine communautaire de Hayange.
  12. Personnel Communal : Création de poste.
  13. Plan Local d’Urbanisme.
  14. Enquête publique Plan Local d'Urbanisme de Thionville.
  15. Enquête publique Plan Local d'Urbanisme d'Angevillers.
  16. Enquête publique sur l'exploitation d'éoliennes sur les communes de Boulange et Sancy.
  17. Autorisation de signature de l’avenant au CEJ.
  18. Tirage au sort jury d’assises 2017.
  19. Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations.
  20. Remerciements.
  21. Informations diverses.
 
 

Publié le Vendredi 18 Novembre 2016 à 14:35:00

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