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Conseil municipal du 28 février 2017

Ordre du jour :
1.)    Débat d’orientation budgétaire 2017.
2.)    Démission d'un membre du conseil et installation d'un nouveau conseiller municipal.
3.)    Compte Administratif 2016.
4.)    Affectation du résultat.
5.)    Compte de gestion 2016.
6.)    Modification des Statuts de la Communauté d’Agglomération du Val de Fensch.
7.)    Clarification de la compétence Voierie d’Intérêt Communautaire.
8.)    Indemnités de Régisseur.
9.)    Subvention Région : Salle des Sports "L'Etincelle".
10.)    Subventions : Bibliothèque.
11.)    Subvention Bancs de touche Terrain de Football.
12.)    Subventions exceptionnelles associatives.
13.)    Mise à jour du tableau des effectifs communaux suite au PPCR.
14.)    Mise à jour du RIFSEEP pour aux adjoints du patrimoine.
15.)    Enquête publique sur l'exploitation d'éoliennes sur les communes de Boulange et Sancy.
16.)    Echange de terrains entre la commune et Monsieur et Madame ZREBIEC.
17.)    Règlement intérieur de la Médiathèque d’Algrange.
18.)    Festival Algrange Music Live 2017.
19.)    Acceptation d’indemnités d’assurance.
20.)    Subvention communale pour les séjours scolaires.
21.)    Délégation de l’urbanisme à la communauté d'agglomération du Val de Fensch.
22.)    Tarification des régies communales : ajustements et précisions.
23.)    Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations.
24.)    Remerciements.
25.)    Informations diverses.
 
 

Publié le Vendredi 05 Mai 2017 à 07:30:23

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