Vous êtes ici : Accueil > Conseil municipal du 5 avril 2017

Formulaire de recherche

Services municipaux

Vivre dans la commune

Marchés publics

Météo

Conseil municipal du 5 avril 2017

Ordre du jour :
1.)    Vote des taux d’imposition 2017.
2.)    Budget 2017 : Approbation.
3.)    Ligne de trésorerie : Renouvellement.
4.)    Réhabilitation du quartier Bompard : Avenants n°1 des lots n° 2 et 3.
5.)    Rétrocession terrains entre la commune et Monsieur MORENA.
6.)    Enquête publique sur l'exploitation d'éoliennes sur la commune de Sancy.
7.)    Subvention exceptionnelle pour l'Amicale des sapeurs-pompiers.
8.)    Convention sur les activités organisées pendant les périodes d’ouvertures du collège en lien avec l’enseignement.
9.)    Subvention voyage scolaire collège la Milliaire.
10.)    Indemnité du Maire et des adjoints : relèvement de l'indice sommital
11.)    Motion contre l'utilisation des néonicotinoïdes sur le territoire communal
12.)    Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition d’une solution logicielle de gestion et de dématérialisation des marchés publics
13.)    Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations.
14.)    Remerciements.
15.)    Informations diverses.
 
 

Publié le Mardi 12 Décembre 2017 à 20:12:46

Retour à la liste

  • Imprimer
  • Envoyer à un ami
  • Flux RSS